RIB
RIB de l'étude de Maître Jean-Christophe GAYMARD
Format : pdf | Poids : 353Ko
SUCCESSION
Pour ouvrir votre dossier le plus rapidement possible, il est nécessaire de déposer à l'étude l'intégralité des pièces indiquées dans "LA LISTE DE PIECES A FOURNIR" à télécharger.
Il conviendra de faire les photocopies des documents demandés.
Un rendez-vous doit être pris avec le notaire afin de lui remettre les pièces et pour échanger sur votre dossier.
Format : pdf | Poids : 1Mo
ACHAT/VENTE
Pour ouvrir votre dossier le plus rapidement possible, il est nécessaire de déposer à l'étude l'intégralité des pièces indiquées dans "LA LISTE DE PIECES A FOURNIR" à télécharger.
Il conviendra de faire les photocopies des documents demandés.
Les pièces peuvent être adressées par courrier, par mail ou déposées à l'accueil de l'étude.
Format : pdf | Poids : 1Mo
Pour ouvrir votre dossier le plus rapidement possible, il est nécessaire de déposer à l'étude l'intégralité des pièces indiquées dans "LA LISTE DE PIECES A FOURNIR" à télécharger.
Il conviendra de faire les photocopies des documents demandés.
Les pièces peuvent être adressées par courrier, par mail ou déposées à l'accueil de l'étude.
Format : pdf | Poids : 1Mo
Pour ouvrir votre dossier le plus rapidement possible, il est nécessaire de déposer à l'étude l'intégralité des pièces indiquées dans "LA LISTE DE PIECES A FOURNIR" à télécharger.
Il conviendra de faire les photocopies des documents demandés.
Les pièces peuvent être adressées par courrier, par mail ou déposées à l'accueil de l'étude.
Format : pdf | Poids : 1Mo
Pour ouvrir votre dossier le plus rapidement possible, il est nécessaire de déposer à l'étude l'intégralité des pièces indiquées dans "LA LISTE DE PIECES A FOURNIR" à télécharger.
Il conviendra de faire les photocopies des documents demandés.
Les pièces peuvent être adressées par courrier, par mail ou déposées à l'accueil de l'étude.
Format : pdf | Poids : 1Mo
Pour ouvrir votre dossier le plus rapidement possible, il est nécessaire de déposer à l'étude l'intégralité des pièces indiquées dans "LA LISTE DE PIECES A FOURNIR" à télécharger.
Il conviendra de faire les photocopies des documents demandés.
Les pièces peuvent être adressées par courrier, par mail ou déposées à l'accueil de l'étude.
Format : pdf | Poids : 1Mo
Pour ouvrir votre dossier le plus rapidement possible, il est nécessaire de déposer à l'étude l'intégralité des pièces indiquées dans "LA LISTE DE PIECES A FOURNIR" à télécharger.
Il conviendra de faire les photocopies des documents demandés.
Un rendez-vous doit être pris avec le notaire afin de lui remettre les pièces et pour échanger sur votre dossier.
Format : pdf | Poids : 217Ko
DIVORCE/ SEPARATION SUITE A UN PACS
Pour procéder à l'enregistrement de la dissolution de PACS le plus rapidement possible, il conviendra de nous retourner le formulaire à télécharger ci dessous, par courrier après l’avoir complété daté et signé (signature obligatoire des deux partenaires).
NB : Dans le cas où des testaments (au profit de votre ex conjoint) auraient été enregistrés, il conviendra de révoquer ces testaments. Nous pourrons vous indiquer la démarche à suivre si vous le souhaitez.
Format : pdf | Poids : 94Ko
Pour ouvrir votre dossier le plus rapidement possible, il est nécessaire de déposer à l'étude l'intégralité des pièces indiquées dans "LA LISTE DE PIECES A FOURNIR" à télécharger.
Il conviendra de faire les photocopies des documents demandés.
Les pièces peuvent être adressées par courrier, par mail ou déposées à l'accueil de l'étude.
Format : pdf | Poids : 165Ko
CONTRAT DE MARIAGE - PACS
Pour ouvrir votre dossier le plus rapidement possible, il est nécessaire de déposer à l'étude l'intégralité des pièces indiquées dans "LA LISTE DE PIECES A FOURNIR" à télécharger.
Il conviendra de faire les photocopies des documents demandés.
Les pièces peuvent être adressées par courrier, par mail ou déposées à l'accueil de l'étude.
Format : pdf | Poids : 550Ko
Pour ouvrir votre dossier le plus rapidement possible, il est nécessaire de déposer à l'étude l'intégralité des pièces indiquées dans "LA LISTE DE PIECES A FOURNIR" à télécharger.
Il conviendra de faire les photocopies des documents demandés.
Les pièces peuvent être adressées par courrier, par mail ou déposées à l'accueil de l'étude.
Format : pdf | Poids : 158Ko
DONATION ENTRE EPOUX - DONATION - DONATION PARTAGE - PARTAGE SUCCESSORAL - CHANGEMENT REGIME MATRIMONIAL
Pour ouvrir votre dossier le plus rapidement possible, il est nécessaire de déposer à l'étude l'intégralité des pièces indiquées dans "LA LISTE DE PIECES A FOURNIR" à télécharger.
Il conviendra de faire les photocopies des documents demandés.
Un rendez-vous doit être pris avec le notaire afin de lui remettre les pièces et pour échanger sur votre dossier.
Format : pdf | Poids : 182Ko
Pour ouvrir votre dossier le plus rapidement possible, il est nécessaire de déposer à l'étude l'intégralité des pièces indiquées dans "LA LISTE DE PIECES A FOURNIR" à télécharger.
Il conviendra de faire les photocopies des documents demandés.
Un rendez-vous doit être pris avec le notaire afin de lui remettre les pièces et pour échanger sur votre dossier.
Format : pdf | Poids : 167Ko
Pour ouvrir votre dossier le plus rapidement possible, il est nécessaire de déposer à l'étude l'intégralité des pièces indiquées dans "LA LISTE DE PIECES A FOURNIR" à télécharger.
Il conviendra de faire les photocopies des documents demandés.
Un rendez-vous doit être pris avec le notaire afin de lui remettre les pièces et pour échanger sur votre dossier.
Format : pdf | Poids : 143Ko
Pour ouvrir votre dossier le plus rapidement possible, il est nécessaire de déposer à l'étude l'intégralité des pièces indiquées dans "LA LISTE DE PIECES A FOURNIR" à télécharger.
Il conviendra de faire les photocopies des documents demandés.
Les pièces peuvent être adressées par courrier, par mail ou déposées à l'accueil de l'étude.
Format : pdf | Poids : 206Ko
Pour ouvrir votre dossier le plus rapidement possible, il est nécessaire de déposer à l'étude l'intégralité des pièces indiquées dans "LA LISTE DE PIECES A FOURNIR" à télécharger.
Il conviendra de faire les photocopies des documents demandés.
Les pièces peuvent être adressées par courrier, par mail ou déposées à l'accueil de l'étude.
Format : pdf | Poids : 169Ko
CREATION DE SOCIETE - CESSION DE PARTS - CESSION DROIT AU BAIL -
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Il conviendra de faire les photocopies des documents demandés.
Les pièces peuvent être adressées par courrier, par mail ou déposées à l'accueil de l'étude.
Format : pdf | Poids : 206Ko
Pour ouvrir votre dossier le plus rapidement possible, il est nécessaire de déposer à l'étude l'intégralité des pièces indiquées dans "LA LISTE DE PIECES A FOURNIR" à télécharger.
Il conviendra de faire les photocopies des documents demandés.
Les pièces peuvent être adressées par courrier, par mail ou déposées à l'accueil de l'étude.
Format : pdf | Poids : 164Ko
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Il conviendra de faire les photocopies des documents demandés.
Les pièces peuvent être adressées par courrier, par mail ou déposées à l'accueil de l'étude.
Format : pdf | Poids : 199Ko